Déposée le 17 février 1978 par AGRISHELL-SHELL CHIMIE et Cie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « AGRITUSEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est AGRISHELL-SHELL CHIMIE et Cie domicilié(e) (Société en nom collectif), 243bis Grande rue de la Guillotière, 69 LYON 7ème - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & LECHOPIEZ - France.
La marque AGRITUSEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1062960.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGRISHELL-SHELL CHIMIE et Cie - (Société en nom collectif), 243bis Grande rue de la Guillotière, 69 LYON 7ème - France
CABINET HARLE & LECHOPIEZ - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-010
Produits chimiques destinés à la science, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;engrais pour les terres (naturels et artificiels), fertilisants;produits vétérinaires et hygiéniques, désinfectants préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles, substances utilisables comme insecticides, bactéricides, larvicides, raticides, molluscicides, herbicides, défoliants, défanants, débroussaillants, fongicides et pour la désinfection des locaux destinés aux animaux, à savoir: des poulaillers, clapiers, étables, écuries, soues et autres.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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